Conditions générales de vente
1. OBJET
Ces conditions générales de transaction (désormais, les "Conditions Générales") règlent la transaction on-line des produits offerts au public par BABYTRAIN à travers notre MAGASIN VIRTUEL
2. ADHÉSION aux CONDITIONS GÉNÉRALES
L'accomplissement et l'envoi de l'Ordre d'Achat exprime l'adhésion pleine et sans réserve à chacune des Conditions Générales, comme il est indiqué dans la case "j'Accepte les Conditions Générales" de l'Ordre d'Achat.
3. COMMANDES
Les Ordres d'Achat on suivra uniquement au moyen de moyens électroniques depuis BABYTRAIN. es ou BABYTRAIN. cat, précisément avec emploi des moyens techniques là disposés à ce propos, dûment complimentées et, en particulier, en ayant été complété complètement les espaces en blanc et en ayant été fourni chacun des données sollicitées comme obligatoires.
Une fois reçu un Ordre d'Achat, BABYTRAIN remettra de manière immédiate une confirmation de la commande à la direction de courrier électronique indiquée dans l'Ordre d'Achat.
Tous les produits portent intégré des feux de signalisation informative sur la disponibilité de ce dernier. La signification des couleurs sont ici détaillée ;
LUMIÈRE ROUGE : Non disponible. Consulter de la disponibilité en info@babytrain.es
LUMIÈRE JAUNE : Disponible dans 10 - 15 jours
LUMIÈRE VERTE : Disponible
Encore, dans l'hypothèse qu'au moment de réception d'un Ordre d'Achat il n'y ait pas de stocks disponibles des Produit ou Produits objet de cet Ordre, BABYTRAIN offrira al Client la possibilité d'attendre qu'il soit reçu de son fournisseur, acquérir un Produit semblable ou d'annuler l'Ordre d'Achat.
4. FORME DE PAIEMENT
4.1. Prix
Le prix des Produits sera exclusivement payé, et à élection du Client, par chacun des moyens suivants :
(a) Par carte de crédit (RECOMMANDÉ). Le service de paiement par carte de crédit est directement fourni par la Caixa. BABYTRAIN exclut toute responsabilité par rapport au caractère confidentiel et à la sécurité l'information et les données fournies par le Client à l'occasion du paiement de ses achats électroniques par carte de crédit, dans la mesure où le traitement cette information et de données n'est pas exclusivement trouvé sous le contrôle de BABYTRAIN
(b) Par virement bancaire au numéro de compte (Swift code / Bic code CAIXESBB et IBAN compte de La Caixa numéro ES 95 2100 0415 01 0200257654). Dans ce cas, le client devra indiquer le montant total de son achat, le bénéficiaire (BABYTRAIN S.C.) et le concept "ACHAT EN BABYTRAIN" et le numéro de commande d'Achat assigné en effectuant l'opération d'achat. Une fois effectuée la recette, il devra envoyer la pièce par fax au nº 0034.902.027.162, en indiquant le numéro de référence de l'Ordre d'Achat.
(c) Par Paypal. Utilisez PayPal pour envoyer de l'argent dans le monde entier. Avec plus de 100 millions de comptes et une clientèle croissante dans le monde entier, Paypal vous offre un moyen sécurisé et rapide d'effectuer des paiements dans votre pays ou à l'étranger.
4.2. Frais et impôts
Les frais aménagement, emballage et envoi des Produits achetés, ainsi que, le cas échéant, la TVA et autres impôts qui sont d'application, sont pour le compte du Client, qui les payera avec le prix et dans la même manière choisie pour rendre effectif le paiement du prix.
4.3. Garanties sur le paiement
Pour le cas que le Client choisisse le paiement contre remboursement comme forme de paiement le prix, de frais et d'impôts applicables, BABYTRAIN on réserve le droit d'exiger que le Client prête les opportunes garanties de paiement avant de remettre la Confirmation et donner cours à la commande reçue, en tenant compte pour cela aux risques à auxquels s'expose prévisiblement, comme, par exemple, les incidences eues à l'occasion d'autres paiements précédents ou l'existence de rapports financiers qui ainsi le conseillent.
4.4. Intérêts moratoires
En cas de mûre dans le paiement le prix, de frais et d'impôts applicables, le Client sera obligé de satisfaire à BABYTRAIN un intérêt de retard équivalent à aux quatre (4%) mensuel sur la quantité due, calculé depuis la date à laquelle il a vaincu l'obligation de paiement en vertu de la facture correspondante jusqu'à présent la dans laquelle celle-ci complètement est satisfaite.
5. RÉSERVE DE DOMINION
BABYTRAIN on réserve expressément le dominion du Produit jusqu'au paiement complet de son prix frais et impôts applicables, ainsi qu'intérêts moratoires.
6. LIVRAISON DU PRODUIT
6.1. Délai
Le délai de livraison des produits EN STOCK, sera parmi LES et DEUX jours capables, depuis le moment où on fait l'encaissement effectif de la totalité le prix, de frais et d'impôts applicables. Pour les hypothèses dans lesquelles le produit devait être sollicité aux fournisseurs de BABYTRAIN, le délai de livraison cité précédemment sera compris depuis le moment de la réception de la marchandise dans les magasins de BABYTRAIN. BABYTRAIN décline toute responsabilité en cas d'impossibilité de prestation de Service, si cela est du à toute hypothèse force d'un plus grand ou cas fortuit.
6.2. Zones de livraison
BABYTRAIN livre ses produits dans l'état espagnol, dans la Péninsule, les Îles Baléares et les Iles Canaries ; ainsi que dans le reste du monde (consulter).
6.3. Transmission de risques
La livraison est effectuée par la mise à la disposition du Produit par BABYTRAIN ou par un tiers pour le compte de BABYTRAIN dans la direction indiquée par le Client dans l'Ordre d'Achat. Le Client assumera tous les risques détérioration, dommage, dommages et perte des Produits depuis le moment où les Produits seraient mis à leur disposition conformément à cette clause.
7. RESPONSABILITÉ PAR LIVRAISON
BABYTRAIN sera libéré de l'accomplissement de ses obligations de livraison prévues dans la Clause 5 et décline toute responsabilité à ce sujet dans les hypothèses suivantes :
(a) Non-paiement total ou partiel par le Client en accompagnant l'Ordre d'Achat, sauf dans la modalité de paiement contre remboursement.
(b) Omission ou inexactitude des informations que, conformément à la Clause 3 précédente, doit fournir le Client dans l'Ordre d'Achat au temps d'effectuer la commande.
8. GARANTIE DES PRODUITS
Au moment de la mise à la disposition du Produit, BABYTRAIN fera livraison au Client de la documentation de garantie offerte par le fabricant du Produit. Une fois reçue, le client devra complimenter le correctement et la restituer par courrier ordinaire à BABYTRAIN, qui procédera à son remboursement estampillé et postérieur aussi par courrier.
9. DROIT DE DÉSISTEMENT
9.1. Forme et délai d'exercice
Le Client pourra librement renoncer du contrat dans le délai de sept (7) jours comptés depuis la date de livraison conformément à la Clause 6.2 précédente. La date de la garantie accréditive de la livraison servira en ce qui concerne calcul du délai de sept (7) jours relatif dans cette Clause 9.1.
L'exercice du droit de désistement soumis à l'aucune formalité, ne suffira qui est crédité dans toute manière admise en Droit.
Cependant, le Produit devra être trouvé en état nouveau et dans son emballage original ou, à défaut, dûment emballé par ses moyens propres ; et avec il, ce qui est original de la facture qui en son temps enverrait BABYTRAIN au Client. Les risques perte, détérioration, dommage ou dommages du Produit à auxquels se réfère le désistement, sont de charge du client jusqu'à leur livraison à BABYTRAIN. L'exercice du droit de désistement par le Client n'impliquera l'imposition de l'aucune pénalité.
9.2. Remboursement en cas de désistement
BABYTRAIN remboursera au Client le montant satisfait initialement par celui-ci (une fois déduits les frais directs de remboursement, qui seront pour le compte du Client en étant rejeté les remboursements à des ports nécessaires) à titre de prix, de frais et d'impôts applicables par le Produit dans un délai maximal de quinze (15) jours après la réception du Produit par BABYTRAIN, pourvu que le Produit soit reçu par BABYTRAIN dans les conditions établies dans la clause 9.1 précédente. Au cas où les Produits restitués auraient une certaine faille, le Client devra indemniser à BABYTRAIN pour le montant correspondant à de telles failles, ce montant de celui qui il y devait reemboursé au Client suite au désistement. Le remboursement à auquel se réfère le paragraphe précédent aura lieu par engrais dans sa carte de crédit.
9.3. Exceptions au droit de désistement
Par exception, le droit de désistement ne sera pas d'application dans les hypothèses suivantes :
(a) quand le Produit pourra être reproduit ou être copié à titre immédiat (enregistrements sonores, de vidéo livres, documents de texte en général, ou programmes informatiques, qui seraient déprécintés par le Client) ;
(b) quand il s'agira de Produits destinés à l'hygiène corporelle ;
(c) quand ils seront des Dispositifs de Retenue Infantile pour l'automobile (chaises de sécurité, élévateurs, capazos de sécurité, etc.).
(d) en général, quand il s'agira de Produits qui, en raison de sa nature, ne puissent pas être restitués ou puissent se détériorer ou expirer avec rapidité.
10. REMBOURSEMENTS
BABYTRAIN s’est de la qualité de ses produits, et admet le remboursement de quelqu'un Produits défectueux, en se chargeant des frais provoqués suite à un tel remboursement pourvu que le Client communique cette circonstance dans un délai de 7 jours comptés depuis la date de livraison conformément à la Clause 6.2. précédente.
En cas d'envoi défectueux, le remboursement de produit à son origine sera à charge de l'entreprise de transport dans un délai de 48 h, mais les ports seront à charge du client.
11. TRAITEMENT DE DONNÉES PERSONNELLES
Le Client autorise à BABYTRAIN à traiter de manière automatisée ses données personnelles. On traitera de forme automatisé les Données Personnelles pour les utilisations et dans les buts ainsi que sous les conditions définies dans leur Politique de Protection de Données.
Par l'accomplissement et l'envoi du correspondant Ordre d'Achat, l'Utilisateur accepte que ses Données Personnelles fassent l'objet d'un traitement automatisé par BABYTRAIN dans les termes indiqués dans la Politique de Protection de Données Personnelles de BABYTRAIN.
12. COMMUNICATIONS
12.1. Manière de les effectuer
Toute communication entre le Client et BABYTRAIN relatif à une commande déterminée pourra être faite ou par courrier ordinaire, courrier électronique ou fax.
12.2. Directions
En ce qui concerne des communications, BABYTRAIN désigne l'adresse suivante :
BABYTRAIN, S.C.
C/Tarragona, 2
17440 VILAFANT (Girona)
Tel : 902 027 162
Fax : 902.027.162
email : info@babytrain.es
La direction du Client à des effets de communications sera celle qui dans chaque cas est désignée dans la commande correspondante de conformité avec la Clause 3 précédente.
13. SERVICE D'ATTENTION AU CLIENT
Pour exprimer tout avis, suggestion ou doute, les utilisateurs pourront être mises en contact avec le Service d'Attention au Client de BABYTRAIN :
- Par courrier électronique à la direction info@babytrain.es
14. LOI APPLICABLE
Ces conditions générales sont régies par la loi espagnole
